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Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation de nos services en cas de violation des conditions d’utilisations, des conditions générales de vente ou de notre politique de confidentialité, en tout temps, sans préavis et sans en avoir à motiver la raison.

En utilisant notre site internet et nos services, vous acceptez de :

• ne pas utiliser le site internet ou nos services à des fins illégales ou interdites par ces conditions d’utilisation.
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• ne pas copier, modifier, distribuer, vendre ou louer des parties de notre site internet ou de nos services.
• ne pas faire de rétro-ingénierie ou tenter d’extraire le code source du logiciel.
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• ne pas utiliser le site internet ni aucun service d’une manière qui pourrait interférer avec lesdits services, les perturber ou les affecter négativement, empêcher d’autres utilisateurs de les utiliser pleinement ou affecter notre capacité à les maintenir.
• ne pas utiliser le site internet, ni aucun service d’une manière qui pourrait endommager, surcharger ou entraver le fonctionnement desdits services.
• ne pas publier, sur les plateformes en ligne, de contenus offensant ou contenant de la pornographie, de la violence graphique, des menaces, des discours haineux ou incitant à la violence ou faisant la promotion de toute activité illégale.
• ne pas utiliser les services d’une manière qui violerait les droits de Sparkle ou ceux de tiers.
• ne pas compromettre la sécurité des services, y compris, mais sans s’y limiter, en téléchargeant des virus ou d’autres codes malveillants.
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• ne pas tenter d’examiner, d’analyser ou de tester la sécurité ou la vulnérabilité de nos services, y compris des systèmes ou réseaux de Sparkle
• ne pas envoyer de courriels non sollicités ou indésirables à Sparkle
• ne participer à aucune activité et n’encourager aucune activité qui enfreindrait les conditions d’utilisation.

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• Confidentialité

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• Droits d’auteur et de propriété intellectuelle

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Rien de ce qui est contenu dans les conditions d’utilisation sur ce site internet ne doit être interprété comme conférant implicitement, ou de toute autre manière, une licence ou un droit en vertu d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’une marque commerciale ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de Sparkle.

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Tous les commentaires, idées, suggestions ou toute autre contribution, y compris, mais sans s’y limiter, des idées commerciales et des œuvres originales (photos ou autres) que vous nous transmettez ne sont pas confidentiels et vous accordez à Sparkle, à titre gratuit, un droit mondial, perpétuel, pouvant donner lieu à l’octroi d’une sous-licence complète et irrévocable d’utiliser, de distribuer, de reproduire, de modifier, d’adapter, d’afficher, de créer des œuvres à partir de telles contributions et de les exploiter de toute autre manière. Il en résulte que nous pouvons utiliser les idées que vous nous transmettez sans vous indemniser, ni vous mentionner.

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Toute documentation, toutes informations ou tout contenu du site internet sont fournis « en l’état » en termes de disponibilité, et sans garantie d’aucune sorte soit expresse, soit implicite, ce qui inclut, entre autres, toute garantie implicite de bonne qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier. Les photos et textes illustrant ou décrivant les produits présents sur le site sont non-contractuels.

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• Limitation de responsabilité

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• Modification des informations ou du site internet

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Le style, les représentations, les polices et les couleurs des produits disponibles ou du site internet peuvent être modifiés sans notification préalable.

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• Clause salvatrice

Si une partie quelconque des conditions d’utilisation s’avère invalide ou inexécutable, elle est dissociée de ces conditions d’utilisations et n’affecte pas la validité et le caractère exécutoire des conditions restantes.

• Droit applicable et for

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Mis à jour novembre 2022.